Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Prunay-Cassereau le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Criquetot-sur-Ouville le .
Très en retard
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Heudicourt 27333-01 le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Bénouville le .
Très en retard
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie