Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Puisieulx le .

Aboutie

Demande des notes de frais de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Chaumont 74065-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Désert le .

Très en retard

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultation gratuite d'avocats de Barcelonnette le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultations gratuites d'avocats le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard