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Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beausoleil le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de classement