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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Grands livres budgétaires et notes de frais
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Douaisis le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Guyane le .

Très en retard

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléans le .

Aboutie

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours