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Aboutie

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Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

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Aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Maizières-lès-Metz le .

Aboutie

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

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Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

Très en retard

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Uzès le .

Très en retard

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Réponse de Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sallanches le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie