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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Aboutie

Demande de frais - Maire de Doussard
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conand le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belleydoux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue