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Liste des marchés publics non liés aux travaux – Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Crans 39178-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charray le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Charray le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Neuville-sur-Ressons le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-d'Arves le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gorcy le .

Très en retard

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Prunay-Cassereau le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noceta le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie