Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ners le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thénac 17444-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Chelles le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

Information non détenue

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guengat le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Waiting clarification

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Talcy 89406-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monceaux-l'Abbaye le .

Très en retard

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Bizots le .

Waiting clarification