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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 3e le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 4e le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .

En attente de classement

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Autheuil le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .

Waiting clarification

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

Information non détenue

emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thiais le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chirac le .

Très en retard

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

Aboutie

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancinnes le .

Très en retard