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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

La Quadrature du Net: contrôle Datamining 2013-2015
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Machecoul-Saint-Même le .

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