Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Niort le .

Information non détenue

Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Commission du marché de Moëlan-sur-Mer du 06/06/2023
Réponse de Mairie - Moëlan-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plaisance 12183-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Waiting clarification

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Clarification envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Withdrawn by the requester

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Message de suivi envoyé à Université d'Angers le .

Information non détenue

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des défibrillateurs
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Données de verbalisation de stationnement par années
Recours amiable envoyé à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)