Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Inventaire de la signalisation tricolore
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

Information non détenue

Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Rehaincourt le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Moriville le .

Très en retard