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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camboulazet le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Langy le .

Très en retard

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Arnon Boischaut Cher le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oberbruck le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

Saisine CADA en cours

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Recoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)