Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Monastère le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bannans le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Baudille-et-Pipet le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .

Aboutie

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gourdon 71222-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-de-Surieu le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lourenties le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vieux-Manoir le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vildé-Guingalan le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulles le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Miellin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Hauts-de-France le .

Information non détenue

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sancoins le .

En retard (plus de 30 jours)