Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montrigaud le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Westhouse le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étalondes le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Busserolles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaley le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Couesmes-Vaucé le .

En retard (plus de 30 jours)

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Trésorerie de Poitiers municipale le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flastroff le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Vennecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marconnelle le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Burbach le .

En retard (plus de 30 jours)