Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maubec 38223-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthodon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-de-Morestel le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - canton de Semur-en-Brionnais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bizanet le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rignac 12199-01 le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Haut-Valromey le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Haye-Pesnel le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vieux-Moulin 60674-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vallan le .

En retard (plus de 30 jours)