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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaley le .

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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

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Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
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Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

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Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mée le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charray le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Charray le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hadol le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larra le .

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Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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