Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Fiche de paie des agents affectés à la sécurité des anciens Présidents de la République
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moca-Croce le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meilhan-sur-Garonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mas-Saint-Chély le .

Très en retard

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Investigación apoyada por Free Press Unlimited: Información sobre migrantes, refugiados, violencia de género y políticas estatales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warhem le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Billancelles le .

Très en retard

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tamerville le .

Refusé

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie