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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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Cahiers de doléances numérisés
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conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

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Analyses de qualité de l’eau
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Code des communications électroniques européen (CCEE)
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Information non détenue

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

Aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .

Refusé

Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Sèves le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capelle-les-Grands le .

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Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement