Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Avignon le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-les-Ollières le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En attente de classement

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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