Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Motivation d'un changement de plan de circulation
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouvresse le .

Très en retard

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brémontier-Merval le .

Très en retard

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Demande d'avis

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bologne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie