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Partiellement aboutie
Jeux Olympiques
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Aboutie
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Narrosse le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée