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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Réponse de Mairie - Rennes le .

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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bannans le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé