Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

Erreur lors de l'envoi

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brumath le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Erreur lors de l'envoi

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Michel 16341-01 le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gonneville-sur-Honfleur le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .

Waiting clarification

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Erreur lors de l'envoi

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)