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Notes de frais HOUDAIN
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Refusé

Dépense argent public justificatif
Réponse de Mairie - La Rue-Saint-Pierre 76547-01 le .

Erreur lors de l'envoi

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vix 85303-01 le .

Très en retard

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - La Réunion le .

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Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

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Demande note de frais Maire de muret
Réponse de Centre d’information et d’orientation (CIO) - Muret le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

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Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Réponse de Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

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Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Gohannière le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cercottes le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avord le .

En retard (plus de 30 jours)