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Marchés de détagage
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Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Aboutie

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau le .

Très en retard

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

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Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

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Suivie citoyen.
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Demande de communication de plusieurs documents administratifs
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Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie
Réponse de Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le .

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Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .

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Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
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Aboutie

Marchés de détagage
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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