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Jeux Olympiques
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Touffreville (27440) le .

Très en retard

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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