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Très en retard
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Rectorat - Académie de Créteil le .
Information non détenue
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Très en retard
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard
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Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .
Très en retard