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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 21 décembre 2022.

Information non détenue

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 27 janvier 2022.

Très en retard

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs

Réponse de Préfecture de l'Orne le 10 janvier 2023.

Aboutie

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 23 mai 2023.

Aboutie

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete

Réponse de Préfecture de l'Hérault le 31 mars 2021.

Waiting clarification

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le 22 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le 31 janvier 2023.

Aboutie

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 10 mars 2021.

Information non détenue

Verbalisations nuisances sonores Paris

Réponse de Mairie - Paris le 4 avril 2022.

Aboutie

Communication du Répertoire électoral unique (REU)

Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le 7 avril 2022.

Refusé

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse de Métropole de Lyon le 16 février 2022.

Aboutie

Notes de frais

Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le 29 juin 2023.

Waiting clarification

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse de Mairie - Oullins le 14 février 2022.

Aboutie

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins

Réponse de Mairie - Oullins le 16 février 2022.

Aboutie

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière

Réponse de Mairie - Oullins le 11 avril 2023.

Information non détenue

Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 13 juillet 2022.

Aboutie

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le 2 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire

Réponse de Mairie - Rodez le 28 juin 2023.

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Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez

Réponse de Mairie - Rodez le 28 juin 2023.

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Rodez le 28 juin 2023.

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 26 mars 2021.

Aboutie

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France

Réponse de Préfecture de police de Paris le 14 février 2022.

Information non détenue

Notes de frais maire de montbéliard

Réponse de Mairie - Montbéliard le 5 juin 2023.

Aboutie

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés

Réponse de Préfecture de police de Paris le 14 février 2022.

Information non détenue