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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
Aboutie
Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de classement
Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Refusé
Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-André-lez-Lille le .
Saisine CADA en cours