Demandes similaires à 'Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens' (page 9)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie