Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chiré-en-Montreuil le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Secondin le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Magné 86141-01 le 19 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Antigny 86006-01 le 13 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le 18 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Genouillé 86104-01 le 19 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Varennes 86277-01 le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ceaux-en-Couhé le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Chapelle-Montreuil le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Chapelle-Moulière le 19 mai 2023.

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Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional

Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le 31 août 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande. Vous trouverez en...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bayeux le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande du 28 mars 2024, veuillez trouver, ci-joint, les dépenses relatives aux frais de déplacement, représentation...

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.

Réponse de Rennes Métropole le 14 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...

Données des refuges en cas d'intempéries

Message de suivi envoyé à Mairie - Orsay le 23 mars 2021.

Très en retard.

Monsieur le maire d'Orsay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Guyane le 2 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...

Fermeture administratives Covid

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 1 mars 2022.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot

Réponse de SNCF Réseau le 5 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 3 janvier, veuillez trouver ci-joint les courriers de SNCF Réseau des 24 février et 17 mars 2022...

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)

Réponse de SNCF Réseau le 23 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...