Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 18)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une
demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Goubert,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de
doléances des communes de la Manche ouverts dans...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère
de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Obernai
([Mairie - Obernai request email...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne
([Mairie - Champigny...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville
([Mairie - Lunéville request e...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand
Lyon ([La foncière...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons
([Mairie - Saint-Fons request...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Arras
([Mairie - Arras request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Sciez le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Sciez
([Point info famille -...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Pontault-Combault
([Mairie - Pontault-Co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches
([Mairie - Garches request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aurillac
([Mairie - Aurillac request ema...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vidauban
([Mairie - Vidauban request ema...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville
([Mairie - Lunéville request e...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Noyalo
([Mairie - Noyalo request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
de Landerneau Daoul...