Demandes similaires à 'Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine' (page 15)

Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte d'Aquitaine en Pays de Serres le .

Très en retard

Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

En attente de classement

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Frais - Maire et adjoints - Saulnes
Réponse de Mairie - Saulnes le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Fontès le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie