Demandes similaires à 'Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021' (page 13)

Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Mobilier urbain
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée