Demandes similaires à 'Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021' (page 17)

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des infractions routières sur le territoire d'Amiens métropole
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

Information non détenue

Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie