Demandes similaires à 'Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid' (page 9)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Chaussée le .
Erreur lors de l'envoi
Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie