Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 14)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Refusé
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Allier le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mondeville 14437-01 le .
Aboutie
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Meuse le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard