Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 10)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .
Information non détenue
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .
Information non détenue
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .
Partiellement aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie