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Aboutie
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Photographie France Relance
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Très en retard
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Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .
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Demande de recours gracieux effectuée
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
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Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue