Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 15)

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Information non détenue

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Penchard le .

Très en retard

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie