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Vidéoprotection
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
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Cahiers de doléances numérisés
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Forfait communal
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
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Grille de rémunération des contractuels
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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