Demandes similaires à 'Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ' (page 19)

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

– Finances communales (2020-2024)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-sur-Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Jura le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Refusé

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

Information non détenue

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Données des PV (Police Municipale) (2024)
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Pièces Yael Braun Pivet
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Mémoire de recherches universitaire
Demande envoyée à Sous-préfecture du Raincy le .

En retard (plus de 30 jours)

Recueil de données pour mémoire universitaire
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Information non détenue

Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
Réponse de Cour administrative d'appel - Paris le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

Aboutie

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue