Demandes similaires à 'Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ' (page 12)

Notification de violation de données personnelles
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

TEST
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Seine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

En attente de classement

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie