Demandes similaires à 'Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ' (page 10)

Courrier de réponse de l'Inria envoyé dans le cadre du rapport sur les agences de programme
Demande envoyée à Cour des comptes le .

En attente de réponse

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Convention cadre signée entre Inria et la Fondation Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bray-et-Lû le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .

En attente de classement

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-André 97409-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

En attente de classement

Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie