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Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

De de NIR

Saisine CADA en cours

Charte de l'énergie

Partiellement aboutie

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie