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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande de remise de documents comptables
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Cahiers de doléances numérisés
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Données des radars pédagogiques
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
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Cahiers de doléances numérisés
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Base des Conseillers Techniques Sportifs
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
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Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Donnees TousAnticVoid
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