Demandes similaires à 'Verbalisation n' (page 20)

Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Bonjour, En réponse à votre demande formulée auprès du Service des impôts des particuliers du 18ème arrondissement de Paris, je vous informe que le...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Fréjus, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Permis de déconstruire
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Arrestations des personnes en situation irrégulière
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre mail et ne manquerons pas de vous faire un retour dans les meilleurs délais.   Bien cordialement,  ...
Documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Lyon - 1er arrondissement le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Lyon - 1er arrondissement, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par l...
Compte-rendu du conseil d'arrondissement
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris. Commentée le .

Aboutie

Comptes-rendus mis en ligne à l'adresse suivante : https://mairie13.paris.fr/pages/le-conseil-d-arrondissement-du-13e-10736
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de notes de frais - M. Coumet
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - 13ème arrondissement de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

En attente de classement

Monsieur Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Cher François LETE, Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante. Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel, Insatisfait...