Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 12)
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Echange avec l'entreprise Clearview
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .
Très en retard.
La mairie est ouverte le lundi et le mercredi de 9h00 à 12h15 et de 13h à 16h45 - le mardi de 9h00 à 12h15.
La mairie sera fermée pour congés mercredi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .
Très en retard.
Le secrétariat de la mairie est fermé du lundi 15 mai 2023 au lundi 22 mai 2023 inclus en raison des congés annuels.
Pour la collecte des encombrants...
Bonjour,
Je suis actuellement en congés sans accès à ma boîte mail. Je prendrai connaissance de votre email à mon retour, le 24 mai 2023.
Bonne journ...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Expérimentation Cadense
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Projet VOIE
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Cantal request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Cher request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Deux-Sèvres request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayotte le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Mayotte request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Morbihan request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Tarn-et-Garonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Territoire de Belfort request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vienne le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Vienne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Yonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Yonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [ad...