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Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Très en retard.
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Rouge le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val en Vignes le .
En attente de réponse
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus fonctionnelle. Merci de prendre note de la nouvelle adresse mail pour joindre la commune de Val en Vignes : [adr...
Patrimoine immobilier
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Très en retard.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole du Grand Nancy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
Avez-vous pris connaissance de ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dist...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Métropole - Européenne de Lille,
Auriez-vous des nouvelles de ma demande concernant l'état des indemnités des élu-es du conseil métropol...
demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Très en retard.
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Cher/Chère Métropole...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...